Marque enregistrée - Marque en vigueur

ELEXIUM TROUILLARD Fondé en 1896
SAS L'ALTAVILLOISE

Numéro de dépôt :
4213544
Date de dépôt :
29/09/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/09/2025
ELEXIUM TROUILLARD Fondé en 1896 de L\'ALTAVILLOISE

Présentation de la marque ELEXIUM TROUILLARD Fondé en 1896

Déposée le 29 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ALTAVILLOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ELEXIUM TROUILLARD Fondé en 1896 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-43 du 23 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ALTAVILLOISE domicilié(e) 38 RUE DE L'EGLISE - 51160 - HAUTVILLERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 376 448 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS L'ALTAVILLOISE domicilié(e) 38 RUE DE L'EGLISE - 51160 - HAUTVILLERS - France.

La marque ELEXIUM TROUILLARD Fondé en 1896 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4213544.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELEXIUM TROUILLARD Fondé en 1896 arrivera à expiration en date du 29 septembre 2025.

L'ALTAVILLOISE a également déposé les autres marques suivantes : TROUILLARD , VICOMTE DE KERMELL , CUVÉE CINQ , J.M. GOBILLARD & FILS , JM. GOBILLARD & FILS A HAUTVILLERS – FRANCE , VEUVE DE SAINT-CLAIR , PRIVILEGE DES MOINES , ALTAVILLOISE , J.M. GOBILLARD & FILS , COMTE DECRION


SAS L'ALTAVILLOISE - 38 RUE DE L'EGLISE - 51160 - HAUTVILLERS - France - SIREN 327376448


SAS L'ALTAVILLOISE - 38 RUE DE L'EGLISE - 51160 - HAUTVILLERS - France


Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Enregistrement avec modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine “ Champagne ”.